Déposée le 26 avril 2013 par monsieur Besnainou Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « La Pelotte Parisienne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-20 du 17 mai 2013.
Le déposant est monsieur Besnainou Pierre domicilié(e) 7 rue Paul François AVET - 94000 - CRETEIL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Besnainou Pierre domicilié(e) 7 rue Paul François AVET - 94000 - CRETEIL - France.
La marque La Pelotte Parisienne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001374.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Besnainou Pierre - 7 rue Paul François AVET - 94000 - CRETEIL - France
M. Besnainou Pierre - 7 rue Paul François AVET - 94000 - CRETEIL - France
Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20
Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50
Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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