Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Pelotte Parisienne
M. Besnainou Pierre

Numéro de dépôt :
4001374
Date de dépôt :
26/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/04/2023
La Pelotte Parisienne de Besnainou Pierre

Présentation de la marque La Pelotte Parisienne

Déposée le 26 avril 2013 par monsieur Besnainou Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La Pelotte Parisienne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est monsieur Besnainou Pierre domicilié(e) 7 rue Paul François AVET - 94000 - CRETEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Besnainou Pierre domicilié(e) 7 rue Paul François AVET - 94000 - CRETEIL - France.

La marque La Pelotte Parisienne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Pelotte Parisienne est expirée depuis le 26 avril 2023.

Besnainou Pierre a également déposé les autres marques suivantes : La Pelote Parisienne® , Le Coupon Parisien , ROCK'N'BLUE , TRICOTHERAPIE


M. Besnainou Pierre - 7 rue Paul François AVET - 94000 - CRETEIL - France


M. Besnainou Pierre - 7 rue Paul François AVET - 94000 - CRETEIL - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.